CGV des formations
Conditions Générales de Vente formation avec Klein Stéphane
Désignation : Notre organisme de formation professionnelle, dont le siège social est situé au : 1 rue du
châtelet 90800 Bavilliers. Ets KLEIN met en place et dispense des formations en groupe à titre
individuel, à Belfort.
Objet et champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les conditions applicables aux prestations de
formation effectuées par la société KLEIN Stéphane pour le compte d’un client. Toute commande de
formation auprès de la société implique l’acception sans réserve du client des présentes Conditions
Générales de Vente. Ces conditions prévalent sur tout autre document du client, en particulier sur
toutes conditions générales d’achat.
Devis et attestation
Pour chaque formation, la société KLEIN Stéphane s’engage à fournir un devis et une convention au
client. Ce dernier est tenu de retourner à la société un exemplaire renseigné, daté, signé et tamponné,
avec la mention « Bon pour accord ». À la demande du client, un certificat de réalisation ou de fin de
formation peut lui être fourni
Prix et modalités de paiement
Les prix des formations sont indiqués en euros non assujetti à la TVA. Le paiement est à effectuer au
premier jour de la de la prestation, à la réception de facture, au comptant. Le règlement des factures
peut être effectué par virement bancaire, Carte bancaire ou par chèque. Sauf si accord de prise en charge
spécial de financement accordé et convenue sur la convention (valable pour les autres centre de
formation ou organisme d’état). Ou accord reçu au préalable par votre Opco, etc..
Prise en charge
Si le client bénéficie d’un financement par un Opérateur de Compétences (OPCO), il doit faire une
demande de prise en charge avant le début de la prestation. Le client est tenu de fournir l’accord de
financement 8 jours avant le début de la formation. Dans le cas où la société KLEIN Stéphane ne reçoit
pas la prise en charge de l’OPCA avant la formation, l’intégralité des coûts de formation sera dût en
début de formation.
Conditions de report et d’annulation d’une séance de formation
L’annulation d’une séance de formation est possible, à condition de le faire au moins 7 jours calendaires
avant le jour et l’heure prévus. Toute annulation doit faire l’objet d’une notification par e-mail à
l’adresse contact.klein11@gmail.com . En cas d’annulation entre 15 jours ouvrables avant la date de la
formation, le client est tenu de payer une pénalité d’annulation, à hauteur de 50% du coût total initial
de la formation. En cas d’annulation moins de 5 jours ouvrables avant le début de la formation, une
pénalité d’annulation correspondant à 70% du coût total initial sera facturée au client. La demande de
report de sa participation à une formation peut être effectuée par le client, à condition d’adresser une
demande écrite à l’organisme de formation dans un délai de 10 jours avant la date de la formation. Les
frais d’inscription d’un montant de 200 € ne seront pas remboursés pour toute annulation. Mais ceux-ci
pourront être pris en compte si le participant reporte sa date de stage. Tout stage débuté est dut dans
ca totalité. En cas d'aléas, difficultés ou de réclamations, nous restons à votre entière disposition par
téléphone ou par mail et nous vous répondrons dans les plus brefs délais à
33048583contact.klein11@gmail.com ou au 0643332640
En cas d’inexécution de ses obligations suite à un événement fortuit ou à un cas de force majeur, la
société KLEIN Stéphane ne pourra être tenue responsable à l’égard de ses clients. Ces derniers seront
informés par mail et par téléphone. Et la formation sera reportée.
Programme des formations
S’il le juge nécessaire, l’intervenant pourra modifier les contenus des formations suivant la dynamique
de groupe ou le niveau des participants. Les contenus des programmes figurant sur les fiches de
présentation ne sont ainsi fournis qu’à titre indicatif.
Le thème de la formation est toujours décidé par le formateur, s’il le souhaite le participant peut
soumettre le sujet qu’il aimera réaliser, sous condition que la formation collective respecte le contenu
pédagogique.
Propriété intellectuelle et droit d’auteur
Les supports de formation, quelle qu’en soit la forme (papier, numérique, électronique…), sont protégés
par la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Leur reproduction, partielle ou totale, ne peut être
effectuée sans l’accord exprès de la société. Le client s’engage à ne pas utiliser, transmettre ou reproduire
tout ou partie de ces documents en vue de l’organisation ou de l’animation de formations.
Informatique et libertés
Les informations à caractère personnel communiquées par le client à la société KLEIN Stéphane sont
utiles pour le traitement de l’inscription, ainsi que pour la constitution d’un fichier clientèle pour des
prospections commerciales. Suivant la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le client dispose
d’un droit d’accès, et de rectification et d’opposition des données personnelles (photo ou vidéo) le
concernant sur simple demande.
Loi applicable et attribution de compétence
Les présentes Conditions Générales de Vente sont encadrées par la loi française. En cas de litige
survenant entre la société KLEIN Stéphane et le client, la recherche d’une solution à l’amiable sera
privilégiée. À défaut, l’affaire sera portée devant le tribunal de Belfort.
L’annulation d’une réservation *voir CGV:
Toute annulation doit être notifiée par écrit (courrier ou mail) à M. Stéphane Klein. Les frais
d’inscription d’un montant de 200 € ne seront pas remboursés pour toute annulation, en
revanche, ils pourront être pris en compte si le stagiaire reporte sa date de stage. Tout stage
débuté est dût.
Délais et modalités d’accès :
L’accès à nos formations peut être initié, soit par l’employeur, soit par l’initiative du salarié avec l’accord
de ce dernier ou bien par toutes personne désirant effectuer le stage. Un devis gratuit est possible sur
simple demande, les réservations sont possibles soit sur le site internet www.klein-stephane.com , en
téléchargeant le bulletin d’inscription et le renvoyer rempli par mail ou par courrier en joignant le
règlement des frais d’inscription de 200€ par chèque ou virement bancaire ,en réservant directement sur
notre site en réglant de suite les 200€ de frais d’inscription, ou bien par téléphone ou email en
transmettant vos données de facturation pour établir le devis et par la suite régler les frais d’inscription.
Les inscriptions sont possibles jusqu’à 2 jours avant le début de la formation sous réserve de
disponibilité.
Accessibilité handicap :
La formation est possible pour les personnes en condition de handicap, pour les personnes à mobilité
réduite une adaptation est possible en nous contactons à l’avance pour que nous nous adaptions au
mieux en fonction de votre situation et de nos locaux et convenir si la formation est possible. Pour les
personnes ayant besoin d’une assistance lors de la formation peuvent prendre contact avec nous afin
que nous vous orientions. Nous restons à votre dispositions, vous pouvez nous contacter par mail au
par téléphone pour convenir de vos conditions d’accueil et des moyens que nous pouvons mettre en
place pour vous. Contact.klein11@gmail.com ou au 0633048583
Condition et Mesures d’engagement :
Chaque élève mettra en pratique toutes les techniques démontrée par Stéphane Klein et réalisera luimême
son propre sujet suivant le modèle. La motivation et l'implication sont des conditions
importantes pour suivre la formation dans son intégralité de manière optimale. Si malgré tous les soins
que nous apportons à nos formations, vous songez à abandonner, nous restons à votre entière
disposition et en discuter, afin de mettre en place un système qui vous conviendra le mieux pour vous
assurer la réussite du stage. Si le participant décide malgré tout d’abandonner aucun remboursement ne
sera possible.
Assurance : chaque stagiaire doit avoir une assurance personnelle (civil) à jour pour suivre la formation.
Mesure Covid : Masque obligatoire, Poste de travail nettoyer et désinfecté très régulièrement, 3
aérateurs recyclent en permanence l’air, distanciation respecté entre chaque participent, gel alcoolique,
et savon bactéricide.
Lu et approuvée :
Le …/…/…….
Fait à Belfort :
Nom et fonction du signataire :
Cachet :
CVG formations avec klein paul Klein Paul
Désignation
Notre organisme de formation professionnelle, dont le siège social est situé au 3 rue du châtelet 90800 Bavilliers. La société KLEIN PAUL met en place et dispense des formations en groupe à titre individuel, à Belfort, seule.
Objet et champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les conditions applicables aux prestations de formation effectuées par la société KLEIN PAUL pour le compte d’un client. Toute commande de formation auprès de la société implique l’acception sans réserve du client des présentes Conditions Générales de Vente. Ces conditions prévalent sur tout autre document du client, en particulier sur toutes conditions générales d’achat.
Devis et attestation
Pour chaque formation, la société KLEIN PAUL s’engage à fournir un devis et une convention au client. Ce dernier est tenu de retourner à la société un exemplaire renseigné, daté, signé et tamponné, avec la mention « Bon pour accord ». À la demande du client, une certificat de réalisation ou de fin de formation peut lui être fournie.
Prix et modalités de paiement
Les prix des formations sont indiqués en euros non assujetti à la TVA. Le paiement est à effectuer au premier jour de la de la prestation, à la réception de facture, au comptant. Le règlement des factures peut être effectué par virement bancaire, ou par chèque.
Prise en charge
Si le client bénéficie d’un financement par un Opérateur de Compétences (OPCO), il doit faire une demande de prise en charge avant le début de la prestation. Le client est tenu de fournir l’accord de financement lors de l’inscription. Dans le cas où la société KLEIN PAUL ne reçoit pas la prise en charge de l’OPCA au 1er jour de la formation, l’intégralité des coûts de formation sera facturée au client.
Conditions de report et d’annulation d’une séance de formation
L’annulation d’une séance de formation est possible, à condition de le faire au moins 7 jours calendaires avant le jour et l’heure prévus. Toute annulation doit faire l’objet d’une notification par e-mail à l’adresse klein.paul18@gmail.com En cas d’annulation entre 4 et 7 jours ouvrables avant la date de la formation, le client est tenu de payer une pénalité d’annulation, à hauteur de 50% du coût total initial de la formation. En cas d’annulation moins de 3 jours ouvrables avant le début de la formation, une pénalité d’annulation correspondant à 70% du coût total initial sera facturée au client.
La demande de report de sa participation à une formation peut être effectuée par le client, à condition d’adresser une demande écrite à l’organisme de formation dans un délai de 10 jours avant la date de début de formation
Les frais d’inscription d’un montant de 200 € ne seront pas remboursés pour toute annulation
Mais ceux-ci pourront être pris en compte si le participant reporte sa date de stage.
Tout stage débuté est dû dans sa totalité
Condition pour l’achat de la pièce et de la potence lors des formations chocolat
L’achat de la pièce et de la potence sont deux éléments indivisibles pour un total de 324 €
L’organisme de formation décline toutes responsabilités si votre pièce arrive fondue ou cassé lors du transport ainsi que les dommages éventuels sur la potence.
Aucun remboursement ne sera possible si des dégradations ont été causées sur votre pièce et/ou les potences âpres l’achat de ceux-ci.
Réclamation
En cas d'aléas, difficultés ou de réclamations, nous restons à votre entière disposition par téléphone ou par mail et nous vous répondrons dans les plus brefs délais à klein.paul18@gmail.com ou au 0643332640
En cas d’inexécution de ses obligations suite à un événement fortuit ou à un cas de force majeur avant ou pendant la formation, la société KLEIN PAUL ne pourra être tenue responsable à l’égard de ses clients. Ces derniers seront informés par mail.
Programme des formations
S’il le juge nécessaire, l’intervenant pourra modifier les contenus des formations suivant la dynamique de groupe ou le niveau des participants. Les contenus des programmes figurant sur les fiches de présentation ne sont ainsi fournis qu’à titre indicatif
Le thème de la formation est toujours décidé par le formateur, s’il le souhaite le participant peut demander le sujet qui sera réalisé sous condition que le formateur ai déjà décidé du sujet.
Propriété intellectuelle et droit d’auteur
Les supports de formation, quelle qu’en soit la forme (papier, numérique, électronique…), sont protégés par la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Leur reproduction, partielle ou totale, ne peut être effectuée sans l’accord exprès de la société. Le client s’engage à ne pas utiliser, transmettre ou reproduire tout ou partie de ces documents en vue de l’organisation ou de l’animation de formations.
Informatique et libertés
Les informations à caractère personnel communiquées par le client à la société KLEIN PAUL sont utiles pour le traitement de l’inscription ainsi que pour la constitution d’un fichier clientèle pour des prospections commerciales. Suivant la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition des données personnelles le concernant.
Loi applicable et attribution de compétence
Les présentes Conditions Générales de Vente sont encadrées par la loi française. En cas de litige survenant entre la société KLEIN PAUL et le client, la recherche d’une solution à l’amiable sera privilégiée. À défaut, l’affaire sera portée devant le tribunal de Belfort
Assurance : chaque stagiaire doit avoir une assurance personnelle (civil) à jour pour suivre la formation.
Nom+cachet
Lu et approuvé + date :
Désignation : Notre organisme de formation professionnelle, dont le siège social est situé au : 1 rue du
châtelet 90800 Bavilliers. Ets KLEIN met en place et dispense des formations en groupe à titre
individuel, à Belfort.
Objet et champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les conditions applicables aux prestations de
formation effectuées par la société KLEIN Stéphane pour le compte d’un client. Toute commande de
formation auprès de la société implique l’acception sans réserve du client des présentes Conditions
Générales de Vente. Ces conditions prévalent sur tout autre document du client, en particulier sur
toutes conditions générales d’achat.
Devis et attestation
Pour chaque formation, la société KLEIN Stéphane s’engage à fournir un devis et une convention au
client. Ce dernier est tenu de retourner à la société un exemplaire renseigné, daté, signé et tamponné,
avec la mention « Bon pour accord ». À la demande du client, un certificat de réalisation ou de fin de
formation peut lui être fourni
Prix et modalités de paiement
Les prix des formations sont indiqués en euros non assujetti à la TVA. Le paiement est à effectuer au
premier jour de la de la prestation, à la réception de facture, au comptant. Le règlement des factures
peut être effectué par virement bancaire, Carte bancaire ou par chèque. Sauf si accord de prise en charge
spécial de financement accordé et convenue sur la convention (valable pour les autres centre de
formation ou organisme d’état). Ou accord reçu au préalable par votre Opco, etc..
Prise en charge
Si le client bénéficie d’un financement par un Opérateur de Compétences (OPCO), il doit faire une
demande de prise en charge avant le début de la prestation. Le client est tenu de fournir l’accord de
financement 8 jours avant le début de la formation. Dans le cas où la société KLEIN Stéphane ne reçoit
pas la prise en charge de l’OPCA avant la formation, l’intégralité des coûts de formation sera dût en
début de formation.
Conditions de report et d’annulation d’une séance de formation
L’annulation d’une séance de formation est possible, à condition de le faire au moins 7 jours calendaires
avant le jour et l’heure prévus. Toute annulation doit faire l’objet d’une notification par e-mail à
l’adresse contact.klein11@gmail.com . En cas d’annulation entre 15 jours ouvrables avant la date de la
formation, le client est tenu de payer une pénalité d’annulation, à hauteur de 50% du coût total initial
de la formation. En cas d’annulation moins de 5 jours ouvrables avant le début de la formation, une
pénalité d’annulation correspondant à 70% du coût total initial sera facturée au client. La demande de
report de sa participation à une formation peut être effectuée par le client, à condition d’adresser une
demande écrite à l’organisme de formation dans un délai de 10 jours avant la date de la formation. Les
frais d’inscription d’un montant de 200 € ne seront pas remboursés pour toute annulation. Mais ceux-ci
pourront être pris en compte si le participant reporte sa date de stage. Tout stage débuté est dut dans
ca totalité. En cas d'aléas, difficultés ou de réclamations, nous restons à votre entière disposition par
téléphone ou par mail et nous vous répondrons dans les plus brefs délais à
33048583contact.klein11@gmail.com ou au 0643332640
En cas d’inexécution de ses obligations suite à un événement fortuit ou à un cas de force majeur, la
société KLEIN Stéphane ne pourra être tenue responsable à l’égard de ses clients. Ces derniers seront
informés par mail et par téléphone. Et la formation sera reportée.
Programme des formations
S’il le juge nécessaire, l’intervenant pourra modifier les contenus des formations suivant la dynamique
de groupe ou le niveau des participants. Les contenus des programmes figurant sur les fiches de
présentation ne sont ainsi fournis qu’à titre indicatif.
Le thème de la formation est toujours décidé par le formateur, s’il le souhaite le participant peut
soumettre le sujet qu’il aimera réaliser, sous condition que la formation collective respecte le contenu
pédagogique.
Propriété intellectuelle et droit d’auteur
Les supports de formation, quelle qu’en soit la forme (papier, numérique, électronique…), sont protégés
par la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Leur reproduction, partielle ou totale, ne peut être
effectuée sans l’accord exprès de la société. Le client s’engage à ne pas utiliser, transmettre ou reproduire
tout ou partie de ces documents en vue de l’organisation ou de l’animation de formations.
Informatique et libertés
Les informations à caractère personnel communiquées par le client à la société KLEIN Stéphane sont
utiles pour le traitement de l’inscription, ainsi que pour la constitution d’un fichier clientèle pour des
prospections commerciales. Suivant la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le client dispose
d’un droit d’accès, et de rectification et d’opposition des données personnelles (photo ou vidéo) le
concernant sur simple demande.
Loi applicable et attribution de compétence
Les présentes Conditions Générales de Vente sont encadrées par la loi française. En cas de litige
survenant entre la société KLEIN Stéphane et le client, la recherche d’une solution à l’amiable sera
privilégiée. À défaut, l’affaire sera portée devant le tribunal de Belfort.
L’annulation d’une réservation *voir CGV:
Toute annulation doit être notifiée par écrit (courrier ou mail) à M. Stéphane Klein. Les frais
d’inscription d’un montant de 200 € ne seront pas remboursés pour toute annulation, en
revanche, ils pourront être pris en compte si le stagiaire reporte sa date de stage. Tout stage
débuté est dût.
Délais et modalités d’accès :
L’accès à nos formations peut être initié, soit par l’employeur, soit par l’initiative du salarié avec l’accord
de ce dernier ou bien par toutes personne désirant effectuer le stage. Un devis gratuit est possible sur
simple demande, les réservations sont possibles soit sur le site internet www.klein-stephane.com , en
téléchargeant le bulletin d’inscription et le renvoyer rempli par mail ou par courrier en joignant le
règlement des frais d’inscription de 200€ par chèque ou virement bancaire ,en réservant directement sur
notre site en réglant de suite les 200€ de frais d’inscription, ou bien par téléphone ou email en
transmettant vos données de facturation pour établir le devis et par la suite régler les frais d’inscription.
Les inscriptions sont possibles jusqu’à 2 jours avant le début de la formation sous réserve de
disponibilité.
Accessibilité handicap :
La formation est possible pour les personnes en condition de handicap, pour les personnes à mobilité
réduite une adaptation est possible en nous contactons à l’avance pour que nous nous adaptions au
mieux en fonction de votre situation et de nos locaux et convenir si la formation est possible. Pour les
personnes ayant besoin d’une assistance lors de la formation peuvent prendre contact avec nous afin
que nous vous orientions. Nous restons à votre dispositions, vous pouvez nous contacter par mail au
par téléphone pour convenir de vos conditions d’accueil et des moyens que nous pouvons mettre en
place pour vous. Contact.klein11@gmail.com ou au 0633048583
Condition et Mesures d’engagement :
Chaque élève mettra en pratique toutes les techniques démontrée par Stéphane Klein et réalisera luimême
son propre sujet suivant le modèle. La motivation et l'implication sont des conditions
importantes pour suivre la formation dans son intégralité de manière optimale. Si malgré tous les soins
que nous apportons à nos formations, vous songez à abandonner, nous restons à votre entière
disposition et en discuter, afin de mettre en place un système qui vous conviendra le mieux pour vous
assurer la réussite du stage. Si le participant décide malgré tout d’abandonner aucun remboursement ne
sera possible.
Assurance : chaque stagiaire doit avoir une assurance personnelle (civil) à jour pour suivre la formation.
Mesure Covid : Masque obligatoire, Poste de travail nettoyer et désinfecté très régulièrement, 3
aérateurs recyclent en permanence l’air, distanciation respecté entre chaque participent, gel alcoolique,
et savon bactéricide.
Lu et approuvée :
Le …/…/…….
Fait à Belfort :
Nom et fonction du signataire :
Cachet :
CVG formations avec klein paul Klein Paul
Désignation
Notre organisme de formation professionnelle, dont le siège social est situé au 3 rue du châtelet 90800 Bavilliers. La société KLEIN PAUL met en place et dispense des formations en groupe à titre individuel, à Belfort, seule.
Objet et champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les conditions applicables aux prestations de formation effectuées par la société KLEIN PAUL pour le compte d’un client. Toute commande de formation auprès de la société implique l’acception sans réserve du client des présentes Conditions Générales de Vente. Ces conditions prévalent sur tout autre document du client, en particulier sur toutes conditions générales d’achat.
Devis et attestation
Pour chaque formation, la société KLEIN PAUL s’engage à fournir un devis et une convention au client. Ce dernier est tenu de retourner à la société un exemplaire renseigné, daté, signé et tamponné, avec la mention « Bon pour accord ». À la demande du client, une certificat de réalisation ou de fin de formation peut lui être fournie.
Prix et modalités de paiement
Les prix des formations sont indiqués en euros non assujetti à la TVA. Le paiement est à effectuer au premier jour de la de la prestation, à la réception de facture, au comptant. Le règlement des factures peut être effectué par virement bancaire, ou par chèque.
Prise en charge
Si le client bénéficie d’un financement par un Opérateur de Compétences (OPCO), il doit faire une demande de prise en charge avant le début de la prestation. Le client est tenu de fournir l’accord de financement lors de l’inscription. Dans le cas où la société KLEIN PAUL ne reçoit pas la prise en charge de l’OPCA au 1er jour de la formation, l’intégralité des coûts de formation sera facturée au client.
Conditions de report et d’annulation d’une séance de formation
L’annulation d’une séance de formation est possible, à condition de le faire au moins 7 jours calendaires avant le jour et l’heure prévus. Toute annulation doit faire l’objet d’une notification par e-mail à l’adresse klein.paul18@gmail.com En cas d’annulation entre 4 et 7 jours ouvrables avant la date de la formation, le client est tenu de payer une pénalité d’annulation, à hauteur de 50% du coût total initial de la formation. En cas d’annulation moins de 3 jours ouvrables avant le début de la formation, une pénalité d’annulation correspondant à 70% du coût total initial sera facturée au client.
La demande de report de sa participation à une formation peut être effectuée par le client, à condition d’adresser une demande écrite à l’organisme de formation dans un délai de 10 jours avant la date de début de formation
Les frais d’inscription d’un montant de 200 € ne seront pas remboursés pour toute annulation
Mais ceux-ci pourront être pris en compte si le participant reporte sa date de stage.
Tout stage débuté est dû dans sa totalité
Condition pour l’achat de la pièce et de la potence lors des formations chocolat
L’achat de la pièce et de la potence sont deux éléments indivisibles pour un total de 324 €
L’organisme de formation décline toutes responsabilités si votre pièce arrive fondue ou cassé lors du transport ainsi que les dommages éventuels sur la potence.
Aucun remboursement ne sera possible si des dégradations ont été causées sur votre pièce et/ou les potences âpres l’achat de ceux-ci.
Réclamation
En cas d'aléas, difficultés ou de réclamations, nous restons à votre entière disposition par téléphone ou par mail et nous vous répondrons dans les plus brefs délais à klein.paul18@gmail.com ou au 0643332640
En cas d’inexécution de ses obligations suite à un événement fortuit ou à un cas de force majeur avant ou pendant la formation, la société KLEIN PAUL ne pourra être tenue responsable à l’égard de ses clients. Ces derniers seront informés par mail.
Programme des formations
S’il le juge nécessaire, l’intervenant pourra modifier les contenus des formations suivant la dynamique de groupe ou le niveau des participants. Les contenus des programmes figurant sur les fiches de présentation ne sont ainsi fournis qu’à titre indicatif
Le thème de la formation est toujours décidé par le formateur, s’il le souhaite le participant peut demander le sujet qui sera réalisé sous condition que le formateur ai déjà décidé du sujet.
Propriété intellectuelle et droit d’auteur
Les supports de formation, quelle qu’en soit la forme (papier, numérique, électronique…), sont protégés par la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Leur reproduction, partielle ou totale, ne peut être effectuée sans l’accord exprès de la société. Le client s’engage à ne pas utiliser, transmettre ou reproduire tout ou partie de ces documents en vue de l’organisation ou de l’animation de formations.
Informatique et libertés
Les informations à caractère personnel communiquées par le client à la société KLEIN PAUL sont utiles pour le traitement de l’inscription ainsi que pour la constitution d’un fichier clientèle pour des prospections commerciales. Suivant la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition des données personnelles le concernant.
Loi applicable et attribution de compétence
Les présentes Conditions Générales de Vente sont encadrées par la loi française. En cas de litige survenant entre la société KLEIN PAUL et le client, la recherche d’une solution à l’amiable sera privilégiée. À défaut, l’affaire sera portée devant le tribunal de Belfort
Assurance : chaque stagiaire doit avoir une assurance personnelle (civil) à jour pour suivre la formation.
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